En publiant un recueil de nouvelles intitulées « Il va y avoir du sport mais moi j’reste tranquille », sans autorisation des titulaires de droits sur le titre musical du même nom, l’éditeur ne commet pas d’actes de contrefaçon dans la mesure où ce titre de chanson ne présente pas d’originalité.
Un titre de chanson n’est protégeable par le droit d’auteur que s’il est original. La phrase « Il va y avoir du sport mais moi j’reste tranquille », utilise des expressions banales et connues de tous, y compris dans leur aspect métaphorique et ne relève d’aucune originalité.
Par ailleurs, aucun acte de concurrence déloyale ne peut être reproché, l’éditeur littéraire et le producteur musical n’étant pas concurrents.
En revanche, l’éditeur s’expose à une condamnation pour parasitisme (1) : la locution « Il va y avoir du sport mais moi j’reste tranquille » a une valeur commerciale particulière en raison du succès commercial de la chanson. L’éditeur en s’inspirant et en copiant cette valeur économique a ainsi bénéficié de sans bourse délier du travail intellectuel de la société de production musicale et des investissements réalisés pour faire connaître et promouvoir ce titre.

(1) Le parasitisme requiert la circonstance selon laquelle, à titre lucratif et de façon injustifiée, une personne morale ou physique copie une valeur économique d’autrui, individualisée et procurant un avantage concurrentiel, fruit d’un savoir-faire, d’un travail intellectuel et d’investissements.

Mots clés : Titre de chansons

Thème : Titre de chansons

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Tribunal de Grande Instance de Paris | Date : 18 janvier 2011 | Pays : France