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Ouvrage collectif : sort des droits de l’auteur
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Un ouvrage collectif est présumé appartenir à la personne morale ou physique sous lequel il est divulgué. Il s’agit néanmoins d’une présomption simple qui peut être renversée par la preuve contraire.
Coauteur de One Man Show : toujours formaliser
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Les contrats de collaboration à l’écriture de textes de « one man show », conclus en vue d’assister un artiste sur l’élaboration de ses textes, doivent non seulement être écrits et expressément exclure la qualité de coauteur des intervenants ….
Bible audiovisuelle : la gestion des coauteurs
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Maître Aude SPINASSE a remporté avec succès cette affaire sur la titularité des droits sur une bible audiovisuelle adaptée de l’œuvre jeunesse « Les Minijusticiers » (Hélène Bruller / Zep). Si la protection d’une oeuvre de l’esprit est acquise à son auteur sans formalité …
