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Atteinte à la réputation d’un réalisateur
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Un réalisateur a poursuivi Télérama sur le fondement de la responsabilité de droit commun (1240 du Code civil), se plaignant d’avoir été dénigré dans un article intitulé « Les déboires d’un réalisateur ». S’est posée la question de l’applicabilité du droit spécial de la presse qui conditionnait la validité de l’assignation …
Droit moral
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Télérama a passé commande auprès de M. X. d’un article de presse sur la peinture de Nicolas de Stael. Se plaignant que son texte avait été modifié et coupé sans autorisation, M.X. a poursuivi Télérama pour atteinte à son droit moral. Le tribunal a fait droit à la demande de M.X. : M.X aurait du
