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Risque de confusion
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L’opposition du propriétaire de la marque “Moments” contre l’enregistrement de la marque “momento” formulée par un tiers n’est pas fondée. En effet, les deux marques ne peuvent être confondues à la lumière d’une part, de l’origine italienne du terme “Momento” et d’autre part, du point de vue du consommateur moyen, normalement informé et raisonnablement attentif
Risque de confusion
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Les juges du fonds n’ont pas, pour apprécier le risque de confusion entre deux marques comprenant des termes identiques et identifiant des vêtements, à analyser les sous catégories de vêtements en cause (sweats, combinaisons en polaire, vêtements de détente bas de gamme ou autres). Seule la classe enregistrée par le déposant doit être prise en
