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Cora c/ Cora Automobiles
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Malgré l’identité et/ou la similarité des produits, les différences fortes existant entre les marques Cora et Cora Automobiles, notamment au plan visuel, excluent tout risque de confusion entre ces signes dans l’esprit du consommateur d’attention moyenne des produits tels que désignés par ces enregistrements, et même tout risque d’association qui ferait perdre aux marques premières…
Cora c/ Coravin
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En présence d’une action en contrefaçon de marque sur deux signes proches mais distincts, pour apprécier la similarité des produits ou services il convient de tenir compte de tous les facteurs pertinents et notamment de leur nature, de leur destination, de leur utilisation, de leur caractère
