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Faire la suite d’une œuvre sans l’auteur initial : quel risque ?
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La réécriture d’une pièce de théâtre qui s’inspire de la version initiale doit être autorisée par les coauteurs initiaux. Affaire « Ma belle-mère, mon ex et moi » L’auteur de la pièce «Ma belle-mère, mon ex et moi» a obtenu gain de cause au titre de l’exploitation non autorisée d’une version dérivée de son œuvre. Réécriture non
Suppression d’un personnage de série : droits de l’acteur
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Sauf disposition contractuelle contraire, un producteur audiovisuel est en droit de supprimer un rôle et/ou faire remplacer un personnage de série télévisée. Par sécurité, il est préférable d’encadrer le droit, pour le producteur ….
