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  • RTT Collectifs > Modèle d’Accord collectif

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    . . . . . . . . . . . . . . . ACCORD RELATIF AU POSITIONNEMENT DES RTT COLLECTIFS ET AUX FERMETURES DE L’ETABLISSEMENT DE CANNES EN 2022 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

  • Aménagement du Temps de travail > Modèle d’Accord collectif

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    Avenant à durée déterminée à l’accord relatif à l’aménagement du temps de travail du site de Caudry de la SPAC du 18 février 2015 . ENTRE : La Société des Produits Alimentaires de Caudry, société par actions simplifiée, dont le siège est 34-40 rue Guynemer 92130 Issy-les-Moulineaux, inscrite au registre du commerce et des sociétés de

  • Aménagement du Temps de travail > Modèle d’Accord collectif

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    AVENANT D’AVRIL 2022 A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE LA SOCIETE AFIBEL. Entre : –La Société AFIBEL, S.A.S au capital de 3.080.000 €, sise à Villeneuve d’Ascq, 11, rue du Grand Ruage, représentée par M XXXX, Directrice Management de la Transformation, d’une part, et : –L’ensemble des Syndicats représentés chez

  • Aménagement du Temps de travail et RTT > Modèle d’Accord collectif

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    . . ACCORD D’ENTREPRISE D’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL AVEC JOURS DE RTT . ENTRE LES SOUSSIGNES : JANUS SAS, société par actions simplifiée au capital de 168 928,00 Euros, dont le siège social est à LESQUIN (59810) au 2, boulevard Thomson, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro

  • Horaires de travail dans l’audiovisuel

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    Horaire collectif prédéterminé Le travail s’effectue normalement dans le cadre d’un horaire fixé pour l’ensemble du personnel, ou pour un ou plusieurs groupes identifiés de salariés ; cet horaire indique la répartition des heures de travail au cours de la journée, et la répartition des jours travaillés au cours de la semaine. Des salariés occupant

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