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Le commanditaire d’un Vidéoclip ne peut reprocher au Producteur des manquements contractuels quant au respect du synopsis si les modifications en cause ont été validées y compris de manière informelle (What’s app et emails).
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Un humoriste et comédien a assigné la société de production à laquelle il avait cédé ses droits d’adaptation audiovisuelle et cinématographique (sur un scénario), afin de voir constater l’acquisition de la clause résolutoire et faire prononcer ….