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Rappel toujours utile, le réalisateur peut disposer du double statut d’auteur et réalisateur. Une société de production a conclu avec un auteur, un contrat d’auteur pour l’écriture et la réalisation d’une série documentaire. Le contrat prévoyait que le réalisateur percevrait la somme forfaitaire de 20 000 euros en contrepartie de son travail d’écriture et de…
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M. X., auteur d’un scénario intitulé “Emilie” (1981), a assigné en contrefaçon M. Claude Y. coauteur du scénario du film “La totale” et James Z. réalisateur du remake “Trues Lies”. La Cour de cassation a jugé cette action en contrefaçon irrecevable en ce que ce dernier n’a pas attrait à la procédure l’ensemble des coauteurs