Rapport public

Propositions pour une politique de prévention et de prise en charge des addictions Consulter le Rapport  

Etude de faisabilité d’une évaluation des répercussions économiques des violences au sein du couple en France Consulter le Rapport  

Rapport annuel du Conseil sur les travaux de la commission Associations-médias audiovisuels – Année 2012 Consulter le Rapport  

Reconnaître et valoriser le travail social – Mission de concertation relative aux Etats généraux du travail social Consulter le Rapport  

Comment et pourquoi favoriser des investissements à impact social ? Innover financièrement pour innover socialement – Rapport du Comité français sur l’investissement à impact social Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la rencontre Histoires Mémoires Croisées « Des champs de bataille aux réécritures de l’Histoire coloniale » du 8 juillet 2014 Consulter le Rapport  

Soutenir la transformation pédagogique dans l’enseignement supérieur Consulter le Rapport  

Les contributions possibles de l’agriculture et de la forêt à la lutte contre le changement climatique – Septembre 2014 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’avenir des préfectures Consulter le Rapport  

La représentation de la diversité des origines et des cultures à la télévision et à la radio – Bilan 2005 Consulter le Rapport  

Evaluation du dispositif médicosocial de prise en charge des conduites addictives Consulter le Rapport  

Le Programme national pour l’alimentation (PNA) : rapport au Parlement – Juillet 2013 Consulter le Rapport  

Comité de suivi du Crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi – Rapport 2014 Consulter le Rapport  

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2013, prévisions 2014 et 2015 Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires européennes portant observations sur le projet de loi n° 2188 relatif à la transition énergétique pour la croissance verte Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (n° 2188) Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires économiques sur l’adaptation du droit de l’énergie aux Outre-mer Consulter le Rapport  

« France, terre d’avenir de l’industrie papetière » – La fibre de cellulose, issue du bois et du papier recyclé, une illustration positive du développement durable Consulter le Rapport  

Treizième rapport d’activité de la Commission de récolement des dépôts d’oeuvres d’art – Année 2010 Consulter le Rapport  

Les professions réglementées Consulter le Rapport