Rapport public

Rapport public d’activité de l’ARCEP 2013 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la Commission des affaires sociales sur le régime social des indépendants Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à l’outre-mer comportant les actes du colloque organisé le 10 avril 2014 sur « Un kaléidoscope de l’autonomie locale : théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines » Consulter le Rapport  

Conduites addictives chez les adolescents : usages, prévention et accompagnement Consulter le Rapport  

Service central de prévention de la corruption : rapport pour l’année 2013 au Premier ministre et au Garde des Sceaux, Ministre de la justice Consulter le Rapport  

Contribution à la réflexion stratégique et à la politique immobilière des universités Consulter le Rapport  

Comparaison des filières forêt-bois en France et en Allemagne Consulter le Rapport  

Rapport relatif aux problématiques foncières et au rôle des différents opérateurs aux Antilles Consulter le Rapport  

Rapport sur les problématiques pénitentiaires en outre-mer Consulter le Rapport  

Bilan et propositions sur le régime d’autorisations d’aménagement cinématographique issu de la loi de modernisation de l’économie du 4 août 2008 Consulter le Rapport  

Stratégies de filière : pour une agriculture compétitive au service des hommes Consulter le Rapport  

Mission d’étude sur la réorganisation de la fonction communication au sein de l’administration centrale du Ministère de la culture et de la communication Consulter le Rapport  

Evaluation ex ante du Programme opérationnel 2014-2020 pour la mise en oeuvre du Fonds européen d’aide aux plus démunis (FEAD) Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur le suivi de la mission d’information de 2005 sur l’amiante Consulter le Rapport  

Haute autorité de santé – Rapport d’activité 2013 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les stéréotypes masculins et féminins dans les manuels scolaires Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication sur le nouveau cadre des cultures scientifique, technique et industrielle (CSTI) Consulter le Rapport  

Projet de loi de programmation pour un nouveau modèle énergétique français Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les politiques temporelles des collectivités territoriales Consulter le Rapport  

Fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante : 13ème rapport d’activité au Parlement et au Gouvernement – Année 2013 Consulter le Rapport