Rapport public

Rapport d’information (…) sur le contrôle de l’application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l’organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2019 de l’Institut national du cancer : Agir aujourd’hui, construire l’élan pour demain Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires économiques sur le contrôle de l’application de la loi n° 2009-179 du 17 février 2009 pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement publics et privés Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) par la mission d’information relative à la mise en œuvre de la loi de programmation de la recherche Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’application de la loi n° 2021-1357 du 18 octobre 2021 visant à protéger la rémunération des agriculteurs Consulter le Rapport  

L’épidémie de dengue survenue en 2006 en Guyane Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la protection de l’enfance Consulter le Rapport  

Evaluation du dispositif expérimental « ABCD de l’égalité » Consulter le Rapport  

Rapport public d’activité de l’ARCEP 2013 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission d’évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la Commission des affaires sociales sur le régime social des indépendants Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à l’outre-mer comportant les actes du colloque organisé le 10 avril 2014 sur « Un kaléidoscope de l’autonomie locale : théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines » Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les comptes du Sénat de l’exercice 2013 Consulter le Rapport  

L’accompagnement humain des élèves en situation de handicap Consulter le Rapport  

Le développement de l’entrepreneuriat dans le secteur culturel en France Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les régimes d’assurance vieillesse des agents de la régie autonome des transports parisiens et des marins Consulter le Rapport  

Fiction française – Le défi de l’écriture et du développement Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’énergie nucléaire et l’hydrogène bas-carbone Consulter le Rapport  

La lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie. Année 2010 Consulter le Rapport  

Rapport relatif à la politique de maintien à domicile des personnes âgées relevant de l’action sociale de la Caisse nationale d’assurance vieillesse Consulter le Rapport  

Quels cadres dirigeants pour relever les défis de la République décentralisée ? Consulter le Rapport