Rapport public

Plan d’action pour favoriser l’investissement et la création d’entreprises dans le domaine des éco technologies Consulter le Rapport  

Avis relatif à la réflexion prospective et aux points de vigilance en période de crise sanitaire Consulter le Rapport  

Rôle et place des EPLEFPA, en lien avec les DRAAF et les DDI, dans la mise en œuvre de politiques publiques du Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire (MASA) Consulter le Rapport  

Mission d’assistance du CGPC au projet de réorganisation de la Direction générale des routes (DGR) Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire relatif au contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie Consulter le Rapport  

Expertise des projets d’action de prévention des inondations sur le bassin du Lez Consulter le Rapport  

Mission du CSPLA sur la réforme européenne du droit sui generis des bases de données Consulter le Rapport  

2020, une année hors norme et tournée vers l’avenir – Rapport d’activité 2020 de l’Institut national du cancer Consulter le Rapport  

Rapport de mission du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA) sur les jetons non fongibles (JNF ou NFT en anglais) Consulter le Rapport  

Evaluation de l’enseignement dans l’académie de Corse Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la hausse du coût des énergies et son impact pour les collectivités territoriales Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’avenir des années collège dans les territoires urbains sensibles – Tome II : annexes Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l’Union européenne et la Suisse Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2006 de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur la cession de l’hippodrome de Compiègne Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la première partie de sa session ordinaire de 2011 Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires économiques sur la vacance des locaux commerciaux et les moyens d’y remédier Consulter le Rapport  

Contaminations professionnelles par le VIH, le VHC et le VHB chez le personnel de santé en France : Données au 31 décembre 2005 Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2007 de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) par la mission conjointe de contrôle relative à la prévention et à la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie Consulter le Rapport