Rapport public

Les Manufactures nationales et leurs musées au XXIe siècle : Penser le rapprochement du Mobilier national et de la Cité de la céramique – Sèvres et Limoges Consulter le Rapport  

Rapport au Parlement sur les exportations des biens à double usage de la France Consulter le Rapport  

Estimation de la surmortalité observée et attendue au cours de la vague de chaleur du mois de juillet 2006 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les plates-formes d’initiative locale Consulter le Rapport  

Plan de développement durable de l’apiculture Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République portant contribution de la commission des lois au débat sur la rénovation de la vie publique Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission commune d’information sur les inondations qui se sont produites dans le Var, et plus largement, dans le sud-est de la France au mois de novembre 2011 Consulter le Rapport  

Rapport au Parlement sur l’emploi de la langue française – 2012 Consulter le Rapport  

L’accompagnement des personnes en situation de handicap vieillissantes Consulter le Rapport  

Le coût économique et social de l’autisme Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’enquête de la Cour des comptes relative au fonctionnement de l’Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR) et à sa transformation en OSEO-ANVAR Consulter le Rapport  

L’accueil et l’accompagnement des gens du voyage Consulter le Rapport  

Infection à chikungunya – Etude descriptive des cas importés en France métropolitaine, 2005-2006 Consulter le Rapport  

L’emploi dans les très petites entreprises (TPE) Consulter le Rapport  

Recommandations pour la qualité de l’air dans les parcs de stationnement couverts Consulter le Rapport  

Rapport d’application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision – Exercice 2011 Consulter le Rapport  

Rapport sur la sécurité aérienne 2022 Consulter le Rapport  

Rapport de la Commission de régulation de l’énergie sur le pilotage des bâtiments tertiaires Consulter le Rapport  

Note sur le suivi de la mise en oeuvre de l’évaluation des élèves à l’entrée de la première année du cours élémentaire (CE1) Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’évaluation du système dual en matière de sûreté nucléaire, garanti par l’indépendance entre la fonction de régulateur assurée par l’Autorité de sûreté nucléaire et celle d’expertise assurée par l’Institut de radioprotect Consulter le Rapport