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L’avenir des buralistes : propositions pour un nouveau partenariat Consulter le Rapport
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Évaluation des plans Écoantibio et appui à la préparation du troisième Consulter le Rapport
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La prévention de la corruption en France : état des lieux, chiffres clés, perspectives, jurisprudence – Rapport 2011 du Service central de prévention de la corruption Consulter le Rapport
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Les modalités d’application des règles d’accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées Consulter le Rapport
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Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur le compte d’affectation spéciale « Pensions » Consulter le Rapport
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Avis du 22 novembre 2022 du Comité de veille et d’anticipation des risques sanitaires (COVARS) sur l’épidémie de Monkeypox Consulter le Rapport
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Conseil supérieur de la magistrature – Rapport d’activité 2011 suivi d’une étude du doyen Jean-Pierre Machelon et du professeur Bertrand Mathieu sur « La nomination des membres du Conseil supérieur de la magistrature sous la IVe et la Ve République (1947- Consulter le Rapport
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Les collectes de générosité du public liées à la crise sanitaire Consulter le Rapport
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Impact de l’entrée en vigueur de la loi du 1er juillet 2010 portant réforme du crédit à la consommation Consulter le Rapport
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La dimension européenne des politiques sociales : rapport annuel 2006 de l’IGAS Consulter le Rapport
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Conseil supérieur de l’audiovisuel – Rapport annuel 2011 Consulter le Rapport
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Une ambition maritime pour la France – Rapport du Groupe POSEIDON Politique maritime de la France Consulter le Rapport
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Rapport d’activité 2011 du Conseil national pour l’accès aux origines personnelles Consulter le Rapport
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Rapport public 2011 de la Mission interministérielle d’inspection du logement social (Miilos) Consulter le Rapport
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Rapport d’activité 2010 du Conseil national pour l’accès aux origines personnelles Consulter le Rapport
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Inciter les jeunes à la lecture de la presse écrite. Bilan de l’opération Mon Journal offert et des autres actions aidées sur fonds publics Consulter le Rapport
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Commission d’accès aux documents administratifs : rapport d’activité 2011 Consulter le Rapport
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Bilan de la RGPP et conditions de réussite d’une nouvelle politique de réforme de l’Etat Consulter le Rapport
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Observatoire national des violences en milieu de santé – Rapport 2022, données 2020 et 2021 Consulter le Rapport
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Lutte contre la manipulation de l’information sur les plateformes en ligne – Bilan annuel des moyens et mesures mis en œuvre par les opérateurs de plateforme en ligne en 2021 Consulter le Rapport