Rapport public

Les comptes des transports en 2011 : 49ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les compensations des transferts de compétences Consulter le Rapport  

Les comptes des transports en 2010. Tome 1 : 48ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation. Tome 2 : Les dossiers d’analyse économique des politiques publiques des transports Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication et de la délégation sénatoriale à la prospective sur les classements internationaux des établissements d’enseignement supérieur Consulter le Rapport  

Investissements d’avenir : un nouvel élan pour la recherche française – Compte rendu de l’audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne sur les comptes du Sénat de l’exercice 2011 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication par le groupe d’études « Médias et nouvellestechnologies » : actes de la table ronde du 26 janvier 2012 sur la fiscalité du numérique Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’application de la loi du 5 mars 2009 relative à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la protection de la santé des travailleurs au Danemark et en Suède Consulter le Rapport  

Service d’infrastructure de la défense : rapport d’activité 2011 Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la première partie de la session ordinaire – 2012 – de cette assemblée Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la Bulgarie et la Roumanie : la transition inachevée Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative au patrimoine immobilier des établissements publics de santé non affecté aux soins Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur la fiscalité numérique Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS) Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative à l’évaluation de la loi n° 2007-308 du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs Consulter le Rapport  

Les enjeux de la biologie de synthèse – Tome 2 : annexes Consulter le Rapport  

Les comptes des transports en 2009. 47ème rapport à la Commission des comptes des transports de la Nation Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le déplacement d’une délégation de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire en Corée du Sud Consulter le Rapport  

Rapport d’activité 2011 de l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux Consulter le Rapport