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Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle – Stratégie 2022-2031 Consulter le Rapport
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Localisation des activités économiques et stratégie de l’Etat : un scénario tendantiel et trois stratégies d’action régional pour l’Etat Consulter le Rapport
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Organisation et financement des actions de préparation et d’accompagnement de la réinsertion professionnelle des patients hospitalisés en soins de suite et de réadaptation Consulter le Rapport
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Rapport d’activité 2011 de la Cour des comptes Consulter le Rapport
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Le fonctionnement des jurys de VAE Consulter le Rapport
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Rapport d’information (…) établissant le « bilan des mesures éducatives du quinquennat » Consulter le Rapport
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Principe pour l’élaboration d’une politique éducative d’établissement Consulter le Rapport
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Les maisons médicales de garde Consulter le Rapport
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Mission relative à l’élaboration d’un cadre de référence pour les partenariats avec les associations complémentaires de l’école Consulter le Rapport
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Rapport d’information (…) sur l’adéquation du passe vaccinal à l’évolution de l’épidémie de covid 19 Consulter le Rapport
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La mise en oeuvre du programme CLAIR (collèges et lycées pour l’ambition, l’innovation et la réussite) – Année scolaire 2010-2011 Consulter le Rapport
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Rapport d’information (…) sur le financement de la recherche patrimoniale par le ministère de la culture Consulter le Rapport
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La mise en place des premiers internats d’excellence Consulter le Rapport
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Fonctionnement des services académiques Consulter le Rapport
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Le plan Ecole numérique rurale Consulter le Rapport
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Les classes pour l’inclusion scolaire (CLIS) en 2010 Consulter le Rapport
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Mission d’étude sur la situation de l’Union nationale du sport scolaire Consulter le Rapport
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Les cordées de la réussite à l’épreuve de leur généralisation : observations, problématiques et préconisations Consulter le Rapport
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Ouverture sociale des grandes écoles – Livre blanc des pratiques – Premiers résultats et perspectives Consulter le Rapport
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Pour une culture de la promotion de la santé chez les jeunes en France – 10 propositions – 50 mesures Consulter le Rapport