Rapport public > La prise en charge médicale des personnes âgées en Ehpad – Un nouveau modèle à construire
·
La prise en charge médicale des personnes âgées en Ehpad – Un nouveau modèle à construire Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur l’évaluation de l’adaptation des politiques de lutte contre la pauvreté au contexte de crise sanitaire
·
Rapport d’information (…) sur l’évaluation de l’adaptation des politiques de lutte contre la pauvreté au contexte de crise sanitaire Consulter le Rapport
Rapport public > La réforme du 100 % santé – Communication à la commission des affaires sociales du Sénat
·
La réforme du 100 % santé – Communication à la commission des affaires sociales du Sénat Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport de la médiatrice de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur – Année 2021 – renouer le dialogue
·
Rapport de la médiatrice de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur – Année 2021 – renouer le dialogue Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’activité (…) sur l’activité de la délégation aux outre-mer sous la XVe législature
·
Rapport d’activité (…) sur l’activité de la délégation aux outre-mer sous la XVe législature Consulter le Rapport
Rapport public > Les exportations de défense et de sécurité de la France
·
Les exportations de défense et de sécurité de la France Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur l’évaluation de l’alimentation saine et durable pour tous
·
Rapport d’information (…) sur l’évaluation de l’alimentation saine et durable pour tous Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur les énergies locales
·
Rapport d’information (…) sur les énergies locales Consulter le Rapport
Rapport public > Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle – Stratégie 2022-2031
·
Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle – Stratégie 2022-2031 Consulter le Rapport
Rapport public > Localisation des activités économiques et stratégie de l’Etat : un scénario tendantiel et trois stratégies d’action régional pour l’Etat
·
Localisation des activités économiques et stratégie de l’Etat : un scénario tendantiel et trois stratégies d’action régional pour l’Etat Consulter le Rapport
Rapport public > Organisation et financement des actions de préparation et d’accompagnement de la réinsertion professionnelle des patients hospitalisés en soins de suite et de réadaptation
·
Organisation et financement des actions de préparation et d’accompagnement de la réinsertion professionnelle des patients hospitalisés en soins de suite et de réadaptation Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’activité 2011 de la Cour des comptes
·
Rapport d’activité 2011 de la Cour des comptes Consulter le Rapport
Rapport public > La sécurité routière en France : bilan de l’année 2010
·
La sécurité routière en France : bilan de l’année 2010 Consulter le Rapport
Rapport public > Evaluation des conditions de prise en charge médicale et sociale des personnes trans et du transsexualisme
·
Evaluation des conditions de prise en charge médicale et sociale des personnes trans et du transsexualisme Consulter le Rapport
Rapport public > Evaluation du dispositif de reclassement des fonctionnaires déclarés inaptes àl’exercice de leurs fonctions pour des raisons de santé
·
Evaluation du dispositif de reclassement des fonctionnaires déclarés inaptes àl’exercice de leurs fonctions pour des raisons de santé Consulter le Rapport
Rapport public > Ils et elles : parcours professionnels, travail et santé des femmes et des hommes – Actes du séminaire Ages et travail (mai 2009)
·
Ils et elles : parcours professionnels, travail et santé des femmes et des hommes – Actes du séminaire Ages et travail (mai 2009) Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur l’enseignement supérieur du spectacle vivant
·
Rapport d’information (…) sur l’enseignement supérieur du spectacle vivant Consulter le Rapport
Rapport public > Rapport d’information (…) sur le bilan d’activité de la commission des lois sous la XVe législature (2017-2022)
·
Rapport d’information (…) sur le bilan d’activité de la commission des lois sous la XVe législature (2017-2022) Consulter le Rapport
Rapport public > Pour une politique volontariste vers l’international : la promotion du savoir-faire français à l’étranger par le MEDDTL
·
Pour une politique volontariste vers l’international : la promotion du savoir-faire français à l’étranger par le MEDDTL Consulter le Rapport
