Rapport public

Observatoire national de la fin de vie : rapport 2011 – Fin de vie : un premier état des lieux Consulter le Rapport  

42 propositions pour améliorer le fonctionnement de la démocratie locale Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’avenir du secteur aéronautique en France Consulter le Rapport  

Métiers en tension Consulter le Rapport  

Qualité microbiologique des eaux de baignade : analyse statistique des niveaux de risque et des seuils proposés par le projet de révision de la directive 76/160/CEE Consulter le Rapport  

Le contrôle de la formation professionnelle en 2001 et 2002 Consulter le Rapport  

Direction de l’immobilier de l’État – Rapport d’activité 2020 Consulter le Rapport  

Les services de soins à domicile – Une offre à développer dans une stratégie territorialisée de gradation des soins Consulter le Rapport  

Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique : Rapport d’activité 2021 Consulter le Rapport  

Évaluation de l’impact environnemental du numérique en France et analyse prospective – 1er volet de l’étude – État des lieux et pistes d’action Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux d’une mission d’information relative aux différentes missions confiées par l’administration de l’État à des prestataires extérieurs (outsourcing) Consulter le Rapport  

Rapport sur le soutien de l’Etat aux musiques dites actuelles Consulter le Rapport  

Rapport d’information (..) sur le projet de loi interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public Consulter le Rapport  

Deuxième mission d’expertise de la sécurité dans les laboratoires de recherche sur les prions infectieux – conditions de sortie du moratoire Consulter le Rapport  

Le droit au logement opposable – Une priorité à restaurer Consulter le Rapport  

Comment faciliter l’entrée sur le marché du travail des jeunes diplômés issus de l’enseignement supérieur ? Consulter le Rapport  

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 21 janvier 2022 – Projet de décret de mise en œuvre du passe vaccinal Consulter le Rapport  

L’ANCT : l’État déconcentré au service de la cohésion des territoires Consulter le Rapport  

La conjoncture économique et sociale en 2006 Consulter le Rapport