Rapport public

Rapport d’information fait au nom de la Commission spéciale chargée de vérifier et d’apurer les comptes sur les comptes du Sénat de l’exercice 2008 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires européennes sur l’Europe sociale, état des lieux et perspectives Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la mission « Outre-mer » du projet de loi de finances pour 2022 Consulter le Rapport  

Inspection générale des affaires culturelles – Rapport d’activité 2021 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des finances sur l’enquête de la Cour des comptes relative au bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l’agence de services et de paiement (ASP) Consulter le Rapport  

L’extension du champ de compétences des centres d’encaissement du Trésor public : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport  

Arts et société. Renforcer les liens sociaux par les arts Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la proposition de législation européenne sur les services numériques (DSA) Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire – 2011 Consulter le Rapport  

Qualité de l’air et Covid-19 : quelles interactions ? – Rapport au nom de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques Consulter le Rapport  

« La concertation au service de la démocratie environnementale » – Pour une définition d’un cadre général de la gouvernance environnementale Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur la coordination du travail gouvernemental (cyberdéfense, SGDSN) Consulter le Rapport  

Les relations de l’administration fiscale avec les particuliers et les entreprises Consulter le Rapport  

Faut-il légaliser l’euthanasie ? Consulter le Rapport  

Prélèvements à la source & impôt sur le revenu Consulter le Rapport  

Pour la personne handicapée : un parcours de soins sans rupture d’accompagnement – L’hospitalisation au domicile social ou médico-social Consulter le Rapport  

Observatoire national de la fin de vie : rapport 2011 – Fin de vie : un premier état des lieux Consulter le Rapport  

42 propositions pour améliorer le fonctionnement de la démocratie locale Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’avenir du secteur aéronautique en France Consulter le Rapport  

Métiers en tension Consulter le Rapport