Rapport public

Mission sur l’accélération des procédures relatives aux projets d’infrastructures en Ile-de-France Consulter le Rapport  

1968-2008 : évolution et prospective de la situation des femmes dans la société française Consulter le Rapport  

Expertise du schéma de protection contre les crues du secteur de Tarascon-Arles – Rapport général et partie technique Consulter le Rapport  

Mission d’expertise sur les effectifs nécessaires aux caisses d’allocations familiales pour gérer le Revenu de Solidarité Active Consulter le Rapport  

Rapport de la commission instituée par l’article L. 176-2 du code de la sécurité sociale Consulter le Rapport  

L’emploi dans les start-up françaises Consulter le Rapport  

Cancers : pronostics à long terme Consulter le Rapport  

Appel à la générosité publique – Contrôle du compte d’emploi des ressources de la Fédération française des diabétiques (FFD) Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la Commission des affaires européennes, sur Quelle réforme pour le budget européen ? Consulter le Rapport  

Appel à la générosité publique – Contrôle du compte d’emploi des ressources de l’association Petits Princes Consulter le Rapport  

Rapport fait au nom de la Commission chargée des affaires européennes sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil facilitant l’application transfrontalière de la législation dans le domaine de la sécurité routière (COM [2008] 151 f Consulter le Rapport  

Démarche prospective transports – 2050 – Eléments de réflexion Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les refus d’apurement des dépenses agricoles communautaires en France Consulter le Rapport  

Politique RSE des entreprises et transition agroécologique Consulter le Rapport  

Seniors tuteurs : comment faire mieux ? Consulter le Rapport  

Rapport 2005 du Haut conseil pour l’avenir de l’assurance maladie Consulter le Rapport  

Evaluation du dispositif de sécurité mis en place pour la coupe du monde de rugby 2007 Consulter le Rapport  

Situation du livre – Evaluation de la loi relative au prix du livre et questions prospectives Consulter le Rapport  

Audit des politiques locales de sécurité routière – Bilan de l’audit réalisé en 2006 dans le département de l’Hérault Consulter le Rapport  

La gare contemporaine Consulter le Rapport