Rapport public

Mortalités, effondrements et affaiblissements des colonies d’abeilles Consulter le Rapport  

Les entretiens de Valois – « Pour une rénovation des politiques publiques du spectacle vivant » Consulter le Rapport  

Conditions pour le développement numérique des territoires Consulter le Rapport  

Aménagement à grand gabarit de la Seine entre Bray-sur-Seine et Nogent-sur-Seine Consulter le Rapport  

Rapport fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l’application des lois sur l’application des lois au 31 décembre 2011 Consulter le Rapport  

Evaluation de la COG Etat-CNAF 2005-2008 : Rapport définitif Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur l’accès des ménages au crédit en France Consulter le Rapport  

Agence des participations de l’État – Rapport d’activité 2020-2021 Consulter le Rapport  

Inceste : protéger les enfants – À propos des mères en lutte : Avis du 27 octobre 2021 Consulter le Rapport  

Surveillance sanitaire en France en lien avec l’accident de Tchernobyl – Bilan actualisé sur les cancers thyroïdiens et études épidémiologiques en cours en 2006 Consulter le Rapport  

Politique économique et croissance en Europe Consulter le Rapport  

Célébrer la bienvenue dans la République française : rapport sur les cérémonies célébrant l’acquisition de la nationalité française Consulter le Rapport  

Le patrimoine des ménages Consulter le Rapport  

Impact de la concurrence lucrative sur le modèle économique associatif et sur la multiplication des exclusions Consulter le Rapport  

Comité pour la réforme des collectivités locales – « Il est temps de décider » – Rapport au Président de la République Consulter le Rapport  

Troisième rapport annuel de la Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les perspectives de départementalisation de Mayotte Consulter le Rapport  

L’orientation, de la quatrième au master – Rapport thématique annuel 2020 Consulter le Rapport  

Loger les classes moyennes : la demande, l’offre et l’équilibre du marché du logement Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) relatif aux initiatives des territoires en matière d’accès aux soins Consulter le Rapport