Rapport public

Natura 2000 : mission d’audit de modernisation Consulter le Rapport  

Estimation de l’impact de la vaccination sur le risque de formes graves de Covid-19 chez les personnes de 50 à 74 ans en France à partir des données du Système National des Données de Santé (SNDS) Consulter le Rapport  

Faire de l’égalité filles-garçons une nouvelle étape dans la mise en œuvre du lycée du XXIe siècle Consulter le Rapport  

Ambassadeur pour le numérique – Rapport d’activité 2020 Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d’administration générale par le groupe de travail sur la vidéosurveillance Consulter le Rapport  

Rapport sur l’apport de la recherche à l’évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission chargée des affaires européennes sur le processus de réforme et d’adhésion à l’Union européenne de la Turquie Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la Commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 31 juillet 2007, sur la politique de la France en Afrique Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur l’application des droits des patients en matière de soins de santé transfrontaliers (COM [2008] 414 final / E 3903) Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…)sur la mise en application de la loi n°2007-1198 du 10 août 2007 renforçant la lutte contre la récidive des majeurs et des mineurs Consulter le Rapport  

Rapport sur Science, Société et Parlements (compte-rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l’évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements de l’Union européenne et du Parlement européen – 22 septembre 2008) Consulter le Rapport  

La sécurité routière en France : bilan de l’année 2007 Consulter le Rapport  

Gestion et utilisation des ressources humaines dans six établissements de santé spécialisés en psychiatrie Consulter le Rapport  

Les activités économiques dans le monde liées à l’eau Consulter le Rapport  

Vers une profession vétérinaire du XXIème siècle Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la Commission des affaires étrangères sur la délimitation des frontières maritimes entre la France et le Canada Consulter le Rapport  

Groupe de travail sur la validation des acquis de l’expérience Consulter le Rapport  

Tests génétiques – Questions scientifiques, médicales et sociétales Consulter le Rapport  

Encadrer ou manager ? Comparaisons des profils et des conditions de travail des personnels encadrants de la Fonction publique d’Etat et du secteur privé à l’aide du dispositif COI Consulter le Rapport  

Etats généraux de la presse écrite – Livre vert Consulter le Rapport