Rapport public

Stratégies de promotion du repérage précoce et de l’intervention brève en matière d’alcool auprès des médecins généralistes Consulter le Rapport  

L’Etat actionnaire : rapport 2006 Consulter le Rapport  

Retraites : perspectives 2020 et 2050 – Troisième rapport du Conseil d’orientation des retraites Consulter le Rapport  

Rapport sur les Centres d’initiation à l’enseignement supérieur Consulter le Rapport  

Mission de préfiguration de l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) Consulter le Rapport  

Analyse de la mortalité des agents et ex-agents de la RATP sur la période 1980-1999 (Cohorte EDGAR) Consulter le Rapport  

Mieux contrôler les fichiers de police pour protéger les libertés Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) à la suite d’une mission d’information effectuée à Mayotte du 1er au 6 septembre 2008 Consulter le Rapport  

Droit au logement opposable : 7 pistes pour accroître l’offre de logements sociaux Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) en conclusion des travaux de la mission sur la formation tout au long de la vie Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales en conclusion des travaux de la mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les affections de longue durée Consulter le Rapport  

Adapter la justice pénale des mineurs : entre modifications raisonnables et innovations fondamentales – 70 propositions Consulter le Rapport  

Politique de change de l’euro Consulter le Rapport  

Le développement des ports de plaisance Consulter le Rapport  

Révision générale des politiques publiques – RGPP : 1er rapport d’étape Consulter le Rapport  

Éléments techniques sur l’exposition professionnelle aux fibres minérales artificielles – Matrices emplois-expositions aux fibres minérales artificielles : laines minérales, fibres céramiques réfractaires Consulter le Rapport  

Les politiques sociales décentralisées – Rapport annuel 2007-2008 de l’IGAS Consulter le Rapport  

Audit thématique 2007 sur le rôle des DDE et DRE dans la mise en oeuvre et le fonctionnement des délégations de compétence en matière d’aides à la pierre : Rapport de synthèse Consulter le Rapport  

Etude RIMED – Rayonnements ionisants en milieu médical – Etude de faisabilité – Rapport final Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom de la mission d’évaluation de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de la vie – Tome I : Rapport – Tome II : Auditions Consulter le Rapport