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Dénigrement en entretien disciplinaire
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Un chef de service à la SNCF a été révoqué pour « propos dénigrants et humiliants à l’égard de plusieurs apprenties, utilisation d’un langage cru et vulgaire en réunion de département ….
Denigrement
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Lorsque le gérant d’une société impute à l’un de ses concurrents d’agir illégalement (établir de faux documents par exemple), le délit de diffamation est applicable. La victime ne peut agir que sur le fondement des délits de presse (loi de 1881). Toutefois, la Cour de cassation considère que lorsque les propos sont rattachables aux activités
Liberte d’expression du salarie
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C’est acquis, le salarié, jouit, sauf abus, dans l’entreprise et en dehors de celle-ci, de sa liberté d’expression. Il ne peut être apporté à cette liberté que les restrictions justifiées par la nature de la tâche à accomplir. Sur la base de ce principe, un salarié ne commet pas de faute et ne peut être
