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Films et Photographies : le régime des souvenirs de famille
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Des images et photographies peuvent être qualifiées de souvenirs de famille sous certaines conditions. n raison de leur caractère particulier, les souvenirs de famille échappent aux règles du partage successoral à la condition, que soient rapportées pour chacun d’eux la preuve de leur rattachement à l’histoire de la famille et celle de la symbolique dont…
Photographies : un souvenir de famille ?
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En matière de succession (par voie de testament ou autres), il convient d’encadrer le sort des photographies de famille, celles-ci n’étant pas nécessairement qualifiables de souvenirs de famille mais peuvent être considérées comme partie intégrante d’une œuvre (carnets, journaux intimes …). Dans cette affaire, les carnets ….
