Oeuvre originale
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Par cette décision, la Cour de cassation rappelle qu’un spectacle ne bénéficie pas d’une protection par le droit d’auteur dès lors que constitutif d’un simple tour de chant, il ne présente pas d’originalité, ni dans sa conception ni dans sa mise en scène. Mots clés : originalité,Oeuvre originale,critère de l’originalité,spectacle,chant,oeuvre banale,spectacles Thème : Oeuvre originale A propos…
Oeuvre originale
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Une Cour d’appel ne peut condamner une société pour contrefaçon de motifs de broderie (apposés sur des coussins) sans caractériser en quoi ces motifs sont originaux. Pour être protégeable, l’oeuvre doit être le résultat d’un effort créatif portant l’empreinte de la personnalité de son auteur. Mots clés : originalité,Oeuvre originale,critère de l’originalité,oeuvre banale,coussin,broderie Thème : Oeuvre originale…
