Mobilité durable

  • Mobilité durable > Modèle d’Accord collectif

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    . . . . . Accord d’entreprise Relatif à la mobilité durable . . . . Article 1 – Parties signataires Entre : . –L’association Centre Hélène Borel dont le siège social est situé à Raimbeaucourt représentée par M XXXX, agissant en qualité de Directrice Générale, Et –Le syndicat CGT représenté par M XXXX agissant en qualité

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