Maquette publicitaire

La notion d’empreinte de la personnalité de l’auteur est parfois difficile à cerner. Avec une nouvelle décision, la Cour de cassation a apporté quelques précisions en matière d’originalité de maquettes publicitaires : celles-ci sont originales dès lors que les images utilisées pour les réaliser présentent une grande cohérence donnant au tout une identité visuelle forte…

Réaliser des supports et concepts pour des campagnes publicitaires pour le compte d’une maison de haute couture (ou toute autre entité) n’ouvre pas ipso facto droit à la protection par le droit d’auteur. A ce titre, la simple description ou mise sur le papier d’idées commerciales ou esthétiques, la valorisation d’oeuvres réalisées par d’autres ou…

L’éditeur d’un journal / magazine peut revendiquer la protection par le droit d’auteur, des maquettes d’annonces publicitaires types qu’il propose à ses annonceurs, à la condition qu’elles soient originales. Ces maquettes si elles reprennent une structure classique (photographies avec un bandeau ou un slogan) ne témoignent d’aucun effort créatif original et ne bénéficient pas de…