Redaction
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Dans l’affaire Adventure Line Production, la Cour de cassation a adopté une motivation lapidaire : la preuve de l’existence d’un lien de subordination caractérisant le contrat de travail n’était pas rapportée. Le lien de subordination …..
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La Cour de cassation a tranché : les candidats d’une émission produite par Adventure Line Productions (« Famille d’explorateurs) n’étaient pas liés à la société par un contrat de travail. La jurisprudence « Koh Lanta » (entre autres) ne doit donc pas être interprétée comme un arrêt de règlement. A noter que depuis les premières…
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La requalification en contrat de travail de la participation des candidats aux émissions de téléréalité n’est pas systématique. En l’espèce, la société ADVENTURE LINE PRODUCTIONS, productrice de plusieurs émissions de « téléréalité » diffusées sur, dont « KOH LANTA », a produit en 2010 une nouvelle série télévisée, « FAMILLES D’EXPLORATEURS », à raison de…
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