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Oeuvre d’un artiste exécutée manuellement par un tiers
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La Cour de cassation a confirmé que l’absence de participation matérielle de l’artiste à la réalisation d’une œuvre n’exclue pas que la paternité puisse lui en être attribuée, dès lors que l’oeuvre avait été exécutée selon ses instructions et sous son contrôle.
Auteur sans réalisation de l’œuvre : c’est possible
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L’auteur d’une oeuvre est celui qui concourt à sa réalisation par son apport créatif et lui confère l’empreinte de sa personnalité. Ainsi le seul fait que l’auteur ne réalise pas lui-même les opérations matérielles de fabrication de l’oeuvre est sans incidence sur sa qualité.
