Votre panier est actuellement vide !
·
Décision de la Commission européenne du 6 mai 2010 sur l’harmonisation des conditions techniques d’utilisation de la bande de fréquences 790-862 MHz pour les systèmes de Terre permettant de fournir des services de communications électroniques dans l’Union européenne Mots clés : accès internet,bandes de fréquence,fréquences,communications électroniques Thème : Acces Internet A propos de ce texte : type
·
Arrêté du 17 décembre 2007 pris en application de l’article R. 20-44-11 du code des postes et des communications électroniques et relatif aux conditions d’implantation de certaines installations et stations radioélectriques Mots clés : fréquences,fréquence,attribution des fréquences,tableau Thème : Attribution des frequences A propos de ce texte : type : Arrete | Date : 17 decembre 2007 | Pays | Zone : France
·
Décret n° 2006-61 du 18 janvier 2006 relatif aux exigences de qualité imposées aux organismes mentionnés à l’article L. 34-9-1 du code des postes et des communications électroniques et modifiant le code des postes et des communications électroniques Mots clés : téléphonie mobile,valeurs d’exposition,champs électromagnétiques,ondes,fréquences,expositions fréquences,champs électromagnétiques,contrôle,qualité Thème : Telephonie mobile et sante A propos de ce
·
Décret n° 2005-422 du 4 mai 2005 portant modification du décret du 3 février 1993 relatif aux redevances de mise à disposition de fréquences radioélectriques et de gestion dues par les titulaires des autorisations délivrées en application des articles L. 33-1 et L. 33-2 du code des postes et télécommunications Décret n° 2005-422 du 4
·
Résolution du Conseil, du 28 juin 1990, sur le renforcement de la coopération européenne en matière de radiofréquences, notamment pour les services à vocation paneuropéenne Résolution du Conseil, du 28 juin 1990, sur le renforcement de la coopération européenne en matière de radiofréquences, notamment pour les services à vocation paneuropéenne Mots clés : bandes de fréquences,fréquences,spectre,bandes,radiofréquences,coopération
·
Arrêté du 25 mars 2004 portant modification du tableau national de répartition des bandes de fréquences Arrêté du 25 mars 2004 Mots clés : bandes de fréquences,frequences,frequence,anf Thème : Bandes de frequences A propos de ce texte : type : Arrete | Date : 25 mars 2004 | Pays | Zone : France
·
Avis de l’ARCEP n° 2005-0240 du 17 mars 2005 concernant, d’une part, le projet de décret portant modification du décret du 3 février 1993 modifié relatif aux redevances de mise à disposition de fréquences radioélectriques et de gestion dues par les titulaires des autorisations délivrées en application des articles L. 33-1 et L. 33-2 du