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Détournement humoristique de marque
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Contrefaçon de la marque Isabel Marant ? Les juges ont condamné une société ayant commercialisé des supports humoristiques (tee-shirts …) reprenant les codes de la marque Isabel Marant. Il s’agissait entre autres, de dessins de sneakers compensés avec reproduction du prénom Isabel et imitant le nom MARANT sous la forme du mot « maran » dont
Exceptions au droit des marques
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La prohibition de la reproduction, de l’usage ou l’apposition d’une marque, constitutifs d’une contrefaçon selon l’article L 716-1 du code de la propriété intellectuelle, peut céder dans le cas soit d’une utilisation commercialement profitable mais dans un domaine d’activité totalement différent de celui du titulaire des droits de marque (principe de spécialité des marques), ou
