exception aux droits de reproduction

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    Contrefaçon : la notion d’inclusion fortuite

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    Se mettre en scène avec une oeuvre (par ailleurs contrefaisante) exclut nécessairement la théorie de l’accessoire en tant qu’exception aux droits de reproduction de l’auteur. En l’espèce, la juridiction n’a pas retenu que la reproduction et la représentation de la lampe « Lyre » ont été effectuées de manière accessoire. La Directive européenne n°2001/29 du 22 mai

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