Votre panier est actuellement vide !
Arrêté du 14 mars 2007 relatif aux critères de qualité des eaux conditionnées, aux traitements et mentions d’étiquetage particuliers des eaux minérales naturelles et de source conditionnées ainsi que de l’eau minérale naturelle distribuée en buvette publique
·
Arrêté du 14 mars 2007 relatif aux critères de qualité des eaux conditionnées, aux traitements et mentions d’étiquetage particuliers des eaux minérales naturelles et de source conditionnées ainsi que de l’eau minérale naturelle distribuée en buvette publique Mots clés : étiquetage,étiquetage alimentaire,eau Thème : Etiquetage alimentaire A propos de ce texte : type : Arrete | Date : 14 mars 2007 | Pays
Arrêté du 6 juin 2006 relatif au marquage des équipements radioélectriques et des équipements terminaux de communications électroniques pris en application de l’article R. 20-10 du code des postes et des communications électroniques
·
Arrêté du 6 juin 2006 relatif au marquage des équipements radioélectriques et des équipements terminaux de communications électroniques pris en application de l’article R. 20-10 du code des postes et des communications électroniques Mots clés : marquage CE,CE,marquage,étiquetage,équipement électronique,équipements Thème : Marquage CE A propos de ce texte : type : Arrete | Date : 6 juin 2006 | Pays | Zone : France
Décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires
·
Décret n° 2006-352 du 20 mars 2006 relatif aux compléments alimentaires Mots clés : compléments alimentaires,nutriment,publicité alimentaire,complément alimentaire,nutrition,etiquetage,emballage,conditionnement Thème : Complements alimentaires A propos de ce texte : type : Decret | Date : 20 mars 2006 | Pays | Zone : France
Décret n° 2006-62 du 18 janvier 2006 fixant les conditions de l’information du public en matière de produits cosmétiques prévue à l’article L. 5131-7-1 du code de la santé publique et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
·
Décret n° 2006-62 du 18 janvier 2006 fixant les conditions de l’information du public en matière de produits cosmétiques prévue à l’article L. 5131-7-1 du code de la santé publique et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) Mots clés : étiquetage,produits cosmétiques,publicité,cosmétiques,information du public,santé Thème : Etiquetage cosmetique A propos de ce texte :
Proposition de loi pour agir contre l’épidémie d’obésité
·
Proposition de loi pour agir contre l’épidémie d’obésité Proposition de loi pour agir contre l’épidémie d’obésité Mots clés : publicité alimentaire,obésité,alimentation,etiquetage,calories,sucre,édulcorants Thème : Lutte contre l’obesité A propos de ce texte : type : Proposition de loi | Date : 10 avril 2005 | Pays | Zone : France
Ordonnance n° 2004-1148 du 28 octobre 2004 transposant la directive 2003/15/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 février 2003 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques
·
Ordonnance n° 2004-1148 du 28 octobre 2004 transposant la directive 2003/15/CE du Parlement européen et du Conseil du 27 février 2003 modifiant la directive 76/768/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux produits cosmétiques Ordonnance n° 2004-1148 du 28 octobre 2004 transposant la directive 2003/15/CE du Parlement européen et du
Arrêté du 10 novembre 2004 fixant la liste, les limites de concentration et les mentions d’étiquetage pour les constituants des eaux minérales naturelles ainsi que les conditions d’utilisation de l’air enrichi en ozone pour le traitement des eaux minérales naturelles et des eaux de source
·
Arrêté du 10 novembre 2004 fixant la liste, les limites de concentration et les mentions d’étiquetage pour les constituants des eaux minérales naturelles ainsi que les conditions d’utilisation de l’air enrichi en ozone pour le traitement des eaux minérales naturelles et des eaux de source Arrêté du 10 novembre 2004 fixant la liste, les limites
Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique
·
Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique Loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique Mots clés : publicité alimentaire,obésité,alimentation,etiquetage,calories,sucre,édulcorants Thème : Publicite alimentaire A propos de ce texte : type : Loi | Date : 9 aout 2004 | Pays | Zone : France
Arrêté du 2 juin 2004 portant homologation d’un cahier des charges de label agricole
·
Arrêté du 2 juin 2004 portant homologation d’un cahier des charges de label agricole Consulter le texte Mots clés : etiquetage,labels,alimentaire,indications,label agricole,label Thème : Etiquetage alimentaire A propos de ce texte : type : Arrete | Date : 2 juin 2004 | Pays | Zone : France
Arrêté du 2 juin 2004 modifiant l’arrêté du 17 février 2004 portant homologation de cahiers des charges de labels agricoles
·
Arrêté du 2 juin 2004 modifiant l’arrêté du 17 février 2004 portant homologation de cahiers des charges de labels agricoles Consulter le texte Mots clés : etiquetage,labels,alimentaire,indications,label agricole,label Thème : Etiquetage alimentaire A propos de ce texte : type : Arrete | Date : 2 juin 2004 | Pays | Zone : France
Arrêté du 25 mai 2004 relatif à l’apposition d’une estampille dans le cadre d’extensions de règles
·
Arrêté du 25 mai 2004 relatif à l’apposition d’une estampille dans le cadre d’extensions de règles Consulter le texte Mots clés : etiquetage,publicité alimentaire,alimentaire,estampillage,estampille Thème : Etiquetage alimentaire A propos de ce texte : type : Arrete | Date : 25 mai 2004 | Pays | Zone : France
Arrêté du 10 août 2005 fixant les conditions d’utilisation de la marque « Programme nutrition santé » et prorogeant dans sa mission le comité d’évaluation pour le logo national nutrition santé jusqu’au 31 décembre 2006
·
Arrêté du 10 août 2005 fixant les conditions d’utilisation de la marque « Programme nutrition santé » et prorogeant dans sa mission le comité d’évaluation pour le logo national nutrition santé jusqu’au 31 décembre 2006 Arrêté du 10 août 2005 fixant les conditions d’utilisation de la marque « Programme nutrition santé » Mots clés : logos,logo,programme
Décret n° 2004-293 du 26 mars 2004 relatif aux conditions d’utilisation du qualificatif « agriculture raisonnée »
·
Décret n° 2004-293 du 26 mars 2004 relatif aux conditions d’utilisation du qualificatif « agriculture raisonnée » Consulter le texte Mots clés : etiquetage,publicité alimentaire,alimentaire,indications,composition,agriculture raisonnee Thème : Etiquetage alimentaire A propos de ce texte : type : Decret | Date : 26 mars 2004 | Pays | Zone : France
Règlement CE n° 1830/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant la traçabilité et l’étiquetage des organismes génétiquement modifiés et la traçabilité des produits destinés à l’alimentation humaine ou animale produits à partir d’organismes génétiquement modifiés
·
Règlement CE n° 1830/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 concernant la traçabilité et l’étiquetage des organismes génétiquement modifiés et la traçabilité des produits destinés à l’alimentation humaine ou animale produits à partir d’organismes génétiquement modifiés Consulter le texte Mots clés : ogm,organismes génétiquement modifiés,etiquetage,étiquetage,publicité alimentaire,alimentaire Thème : Etiquetage alimentaire A propos de
Directive n° 2002/46/CE du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les compléments alimentaires
·
Directive n° 2002/46/CE du 10 juin 2002 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les compléments alimentaires Consulter le texte Mots clés : etiquetage,publicité alimentaire,alimentaire,indications,composition,compléments alimentaires Thème : Etiquetage alimentaire A propos de ce texte : type : Directive | Date : 10 juin 2002 | Pays | Zone : Europe
Directive n° 2003/89/CE du 10 novembre 2003 modifiant la directive 2000/13/CE en ce qui concerne l’indication des ingrédients présents dans les denrées alimentaires
·
Directive n° 2003/89/CE du 10 novembre 2003 modifiant la directive 2000/13/CE en ce qui concerne l’indication des ingrédients présents dans les denrées alimentaires Consulter le texte Mots clés : etiquetage,publicité alimentaire,alimentaire,indications,composition Thème : Etiquetage alimentaire A propos de ce texte : type : Directive | Date : 10 novembre 2003 | Pays | Zone : Europe
Directive n° 2000/13/CE du 20 mars 2000 relative au rapprochement des législations des États membres concernant l’étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard
·
Directive n° 2000/13/CE du 20 mars 2000 relative au rapprochement des législations des États membres concernant l’étiquetage et la présentation des denrées alimentaires ainsi que la publicité faite à leur égard Consulter le texte Mots clés : etiquetage,publicité alimentaire,alimentaire,indications,composition Thème : Etiquetage alimentaire A propos de ce texte : type : Directive | Date : 20 mars 2000 | Pays | Zone : Europe
Directive n° 90/496/CE du 24 septembre 1990 relative à l’étiquetage nutritionnel
·
Directive n° 90/496/CE du 24 septembre 1990 relative à l’étiquetage nutritionnel Consulter le texte Mots clés : etiquetage,publicité alimentaire,alimentaire,indications,composition Thème : Etiquetage alimentaire A propos de ce texte : type : Directive | Date : 24 septembre 1990 | Pays | Zone : Europe
Directive n° 96/8/CE du 26 février 1996 relatives aux denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids
·
Directive n° 96/8/CE du 26 février 1996 relatives aux denrées alimentaires destinées à être utilisées dans les régimes hypocaloriques destinés à la perte de poids Consulter le texte Mots clés : etiquetage,publicité alimentaire,alimentaire,indications,composition,obésité Thème : Etiquetage alimentaire A propos de ce texte : type : Directive | Date : 26 fevrier 1996 | Pays | Zone : Europe
Décret du 26 mars 2004 relatif aux conditions d’utilisation du qualificatif agriculture raisonnée
·
Décret du 26 mars 2004 relatif aux conditions d’utilisation du qualificatif agriculture raisonnée Consulter le texte Mots clés : étiquetage,agriculture,bio,certification,etiquetage,ogm,label Thème : Etiquetage alimentaire A propos de ce texte : type : Decret | Date : 26 mars 2004 | Pays | Zone : France
