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Diffamation sur un Blog
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Injure et diffamation Le premier alinéa de l’article 29 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse définit la diffamation comme «toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé », ledit
Diffamation sur un blog
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Conditions de la diffamation Les règles de la diffamation publique en ligne ne diffèrent pas de celles applicables dans l’édition imprimée. L’article 29 alinéa 1 de la loi du 29 juillet 1881 définit la diffamation comme toute allégation ou imputation d’un fait qui porte atteinte à l’honneur ou à la considération de la
