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Décisions de l’ARCOM du 17/01/2024
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Décision n° 2023-BO-14 du 19 décembre 2023 autorisant l’association Zig Zag Médias autorisant à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Zaï Zaï Radio
Décisions de l’ARCOM du 20 décembre 2023
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Décision n° 2023-1240 du 20 décembre 2023 autorisant l’association Cordier Broyard Étienne (CBE) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Active Radiohttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048950348 Décision n° 2023-1241 du 20 décembre 2023 autorisant l’association R.T.M.E. (Regroupement de Tous les Moyens d’Expression en communication et Réalisation de Toutes
Décisions de l’ARCOM du 4 janvier 2024
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Décision n° 2024-05 du 4 janvier 2024 autorisant la société nationale de programme Radio France à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé France Bleu Alsacehttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048899316 Décision n° 2024-06 du 4 janvier 2024 modifiant la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 autorisant la SAS Société de gestion du
Décisions de l’ARCOM du 26/12/2023
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Décret n° 2023-1262 du 26 décembre 2023 modifiant le décret n° 2017-1048 du 10 mai 2017 relatif au fonds d’accompagnement de la réception télévisuelle Rapport au décret n° 2023-1263 du 26 décembre 2023 portant modification du cahier des charges de la société nationale de programme France Télévisions Décret n° 2023-1263 du 26 décembre 2023 portant
Décisions de l’ARCOM du 27/11/2023
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Décision n° 2023-LY-09 du 27 octobre 2023 modifiant la décision n° 2021-LY-71 du 23 avril 2021 autorisant l’association R.C.F. Savoie, Radios Chrétiennes Francophones à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Savoiehttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048658705 Décision n° 2023-LY-10 du 27 octobre 2023 autorisant l’association Elise Radio TV
Décisions de l’ARCOM du 13/12/2023
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Décision n° 2023-1189 du 13 décembre 2023 autorisant la SAS FG Concept à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Dance One dans la zone Bordeaux étenduhttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048642644 Décision n° 2023-1190 du 13 décembre 2023 autorisant la SARL ECN Diffusion à exploiter un service de radio de
Décisions de l’ARCOM du 13/12/2023
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Décision n° 2023-1202 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2016-669 du 20 juillet 2016 autorisant la SAS Oüi FM à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie D dénommé Oüi FMhttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048622087 Décision n° 2023-1187 du 13 décembre 2023 portant agrément de la modification
Décisions de l’ARCOM du 15/11/2023
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Décision n° 2023-1198 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2012-333 du 24 avril 2012 autorisant la SAS Alouette à exploiter par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence un service de radio de catégorie B dénommé Alouettehttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048595637 Décision n° 2023-1199 du 15 novembre 2023 portant prorogation de la décision n° 2013-584
Décisions de l’ARCOM du 13 décembre 2023
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Décision n° 2023-1185 du 13 décembre 2023 modifiant la décision n° 2023-1010 du 15 novembre 2023 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité territorial de l’audiovisuel de Lillehttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048567799 Décision n° 2023-1186 du
Décisions de l’ARCOM du 15/11/2023 au 6/12/2023
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Décision n° 2023-DI-06 du 15 novembre 2023 autorisant l’association les Ambassadeurs des vins jaunes à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RADIO PERCEEhttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048572800 Décision n° 2023-1164 du 6 décembre 2023 modifiant la décision n° 2023-105 du 18 janvier 2023 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la
Décisions de l’ARCOM du 21 novembre 2023
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Décision n° 2023-CA-11 du 21 novembre 2023 autorisant l’association Maison des lycéens du lycée Jacques Prévert à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Jacques a dit !https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048560935 Décision n° 2023-1162 du 6 décembre 2023 modifiant des décisions portant autorisation d’usage de fréquences délivrées à la société
Décisions de l’ARCOM du 23/11/2023
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Décision n° 2023-AG-10 du 23 novembre 2023 relative à la possibilité de reconduire hors appel aux candidatures l’autorisation délivrée à Média H Antilles-Guyane pour la diffusion par voie hertzienne terrestre dans la zone de La Martinique du service de télévision à vocation locale dénommé ATVhttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048515026 Décision n° 2023-AG-11 du 23 novembre 2023 relative à la
Décisions de l’ARCOM > Autorisations d’émettre du 8 au 22 novembre 2023
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Décision n° 2023-1073 du 8 novembre 2023 autorisant l’association Médias Beaubreuil à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Beaub FMhttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048466790 Décision n° 2023-1074 du 8 novembre 2023 autorisant l’association La radio associative au coeur de la Corrèze à exploiter un service de radio de
Décisions de l’ARCOM du 08/11/2023 au 22/11/2023
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Décision n° 2023-RE-08 du 26 octobre 2023 autorisant l’association SUN à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé SUN Juniorhttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048459153 Décision n° 2023-1033 du 8 novembre 2023 portant extension de l’autorisation délivrée à la SAS Rire et Chansons pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie D par
