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Compte épargne temps > Modèle d’Accord collectif
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. AVENANT n°10 à l’accord L’ORÉAL relatif au COMPTE EPARGNE TEMPS du 20 Décembre 2000 . . La Direction du Centre Logistique d’Essigny – SAS au capital de 37.000 €, sis Chemin de la Marnière 02690 ESSIGNY le Grand, (W Identification SIRET 44366061800028 – Code APE : 4645Z, W Identification TVA intra-communautaire : FR 52
Compte épargne temps
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Compte épargne temps : Dispositif permettant au salarié d’épargner des jours de congés ou de repos
Accord d’entreprise sur le Compte Épargne Temps
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. ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DON DE JOURS DE REPOS . . Entre, d’une part, . La Société XPO TRANSPORTS SOLUTIONS IT EUROPE, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 403 283 591 000 10 dont le siège social est situé 1208, Route des Pierrelles –
Accord sur le Compte Épargne Temps
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. . AVENANT N° 2 à l’accord collectif relatif au COMPTE EPARGNE TEMPS au sein de SOCFIM du 18/05/2017 . . . . . . ENTRE : . La Société SOCFIM, Société Anonyme à Conseil de surveillance immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro B 390 348 779, dont le siège
