cavalier

COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 16 MAI 2023 N° 2023/ 182 Rôle N° RG 21/16986 – N° Portalis DBVB-V-B7F-BIPOJ [H] [A] [O] [F] C/ ASSOCIATION AJPLA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yawa TELOU Me Sébastien BADIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance

N° RG 22/00993 – N° Portalis DBV2-V-B7G-JBC5 COUR D’APPEL DE ROUEN 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 5 JUILLET 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : 18/01396 Tribunal judiciaire du Havre du 24 février 2022 APPELANT : Monsieur [Y] [N] né le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 6] représenté et assisté par Me Stanislas

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D’APPEL DE PARIS Pôle 5 – Chambre 11 ARRET DU 30 JUIN 2023 (n° , 9 pages) Numéro d’inscription au répertoire général : N° RG 21/19817 – N° Portalis 35L7-V-B7F-CEVHS Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 Septembre

COUR D’APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80C 11e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 29 JUIN 2023 N° RG 20/02580 – N° Portalis DBV3-V-B7E-UFA6 AFFAIRE : Me [X] [W] – Mandataire liquidateur de S.A.S.U. [S] C/ [N] [V] S.E.L.A.R.L. AJRS prise en la personne de Maître [B] [F], ès qualité d’administrateur de la S.A.S.U. [S]

AFFAIRE : N° RG 21/00752 – N° Portalis DBVC-V-B7F-GWVH   ARRÊT N° JB. ORIGINE : DÉCISION du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP d’ARGENTAN du 28 Janvier 2021 RG n° 18/00659 COUR D’APPEL DE CAEN PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 27 JUIN 2023 APPELANTE : Madame [C] [W] épouse [B] née le 23

N° RG 21/03659 – N° Portalis DBVM-V-B7F-LAJP N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL L.BESSON-MOLLARD la SCP MAGUET & ASSOCIES Me Laurent JACQUEMOND-COLLET SELARL CDMF AVOCATS AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D’APPEL DE GRENOBLE 2ÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU MARDI 27 JUIN 2023 Appel d’un Jugement (N° R.G.

COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-4 ARRÊT AU FOND DU 22 JUIN 2023 N° 2023/ FB/FP-D Rôle N° RG 19/19439 – N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKPZ [O] [WM] C/ SA VERSACE FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 22 JUIN 2023 à : Me Olivier FAUCHEUR, avocat au barreau de NICE Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d’AIX-EN- PROVENCE

COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-8 ARRÊT AU FOND DU 16 JUIN 2023 N°2023/. Rôle N° RG 21/17512 – N° Portalis DBVB-V-B7F-BIQ7T S.A.R.L. [2] C/ CPAM BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : – Me Gabriel RIGAL – CPAM BOUCHES DU RHONE Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du

COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-5 ARRÊT AU FOND DU 15 JUIN 2023 N° 2023/ GM/KV Rôle N° RG 21/00823 – N° Portalis DBVB-V-B7F-BGZWR [T] [Y] C/ [A] [B] Copie exécutoire délivrée le : 15/06/23 à : – Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE – Me Pierre ARNOUX, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée

RUL/CH S.A.S. PLACE 2 B C/ [G] [I] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D’APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 15 JUIN 2023 MINUTE N° N° RG 21/00673 – N° Portalis DBVF-V-B7F-FZLU Décision déférée à la Cour : Jugement Au

COUR D’APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE – SECTION B ————————– ARRÊT DU : 27 juillet 2023 PRUD’HOMMES N° RG 21/00323 – N° Portalis DBVJ-V-B7F-L4RB Monsieur [Z] [K] c/ SCEA DU [Adresse 4] Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Décision déférée à la Cour : jugement rendu