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Décisions de l’ARCOM du 15/11/2023 au 6/12/2023
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Décision n° 2023-DI-06 du 15 novembre 2023 autorisant l’association les Ambassadeurs des vins jaunes à exploiter un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RADIO PERCEEhttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048572800 Décision n° 2023-1164 du 6 décembre 2023 modifiant la décision n° 2023-105 du 18 janvier 2023 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la
Décisions de l’ARCOM du 29 novembre 2023
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Décision n° 2023-1157 du 29 novembre 2023 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SEML Maritima Médias pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Maritimahttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048556375 Décision n° 2023-1158 du 29 novembre 2023 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS NRJ pour l’exploitation d’un
Décisions de l’ARCOM du 29/11/2023
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Décision n° 2023-1151 du 29 novembre 2023 modifiant la décision n° 2019-634 du 18 décembre 2019 autorisant la SAS société opératrice du multiplex M1 à utiliser des ressources radioélectriques pour le multiplexage des programmes d’éditeurs de service de radio par voie hertzienne terrestre en mode numériquehttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048542497 Décision n° 2023-1152 du 29 novembre 2023 modifiant des
Décisions de l’ARCOM du 22/11/2023
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Décision n° 2023-1140 du 22 novembre 2023 relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort du comité territorial de l’audiovisuel de Caenhttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048508842 Décision n° 2023-1141 du 22 novembre 2023 modifiant la décision n° 2021-726 du 2 juin 2021 portant reconduction de l’autorisation délivrée à
Décision de l’ARCOM n° 2023-1139 du 22 novembre 2023 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS SANEF 107.7
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Décision n° 2023-1139 du 22 novembre 2023 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS SANEF 107.7 pour l’exploitation d’un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé SANEF 107.7 sur les autoroutes A2, A4, A16, A26 (section Arras-Troyes) et A29 https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048501401
Autorisations de l’ARCOM du 8 au 25/11/2023
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Décision n° 2023-RM-35 du 25 octobre 2023 modifiant la décision n° 2020-RM-02 du 27 mai 2020 portant reconduction de l’autorisation délivrée à l’association Radio Arc en Ciel pour l’exploitation du service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Arc en Cielhttps://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048494063 Décision n° 2023-RM-36 du 25 octobre
Autorisations de l’ARCOM du 15 au 22/11/2023
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Décision n° 2023-1115 du 15 novembre 2023 autorisant la SAS Europe 1 Télécompagnie à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048481287 Décision n° 2023-1116 du 15 novembre 2023 autorisant la SAM Radio Monte-Carlo à exploiter un service de radio de catégorie E par
Autorisations de l’ARCOM du 8 au 15/11/2023
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Décision n° 2023-1096 du 8 novembre 2023 portant extension de l’autorisation délivrée à la SAS Europe 1 Télécompagnie pour l’exploitation d’un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Europe 1https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000048474035 Décision n° 2023-1097 du 8 novembre 2023 autorisant la SAS Europe 1 Télécompagnie à exploiter un service
