accusation

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    Blog diffamatoire : comment bénéficier de la bonne foi ?

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    Publier sur un Blog des écrits mettant en cause la probité d’une personne sur la base d’articles publiés par la presse ne suffit pas pour échapper à une condamnation pour diffamation. Pour bénéficier de la bonne foi, la preuve d’une enquête sérieuse sur les faits dénoncés, doit être établie.

  • Grâce à dieu échappe à la censure

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    La liberté d’expression cinématographique peut primer sur le respect de la présomption d’innocence dès lors qu’interdire la sortie d’un film en salle constituerait une atteinte disproportionnée à cette liberté d’expression.    

  • Agent d’artiste qualifié d’escroc

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    L’épouse de Michel Fugain et directrice artistique de spectacle a qualifié, dans une interview à Gala, l’ancien manager artistique de son mari, d’escroc. Ces propos imputaient ….

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