Rapport d’information fait au nom de la Commission des affaires économiques à la suite d’une mission effectuée en Hongrie du 10 au 13 juillet 2007 Consulter le Rapport  

Un réseau d’agences pour la vie étudiante Consulter le Rapport  

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2006 Consulter le Rapport  

Bilan de la politique des pôles de compétitivité pour le Ministère de l’agriculture et de l’alimentation Consulter le Rapport  

A la reconquête de la nuit – La pollution lumineuse : état des lieux et propositions Consulter le Rapport  

Révision de l’avis n°21 du CNA relatif aux allégations faisant un lien entre alimentation et santé Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par le comité d’évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l’évaluation de la lutte contre la délinquance financière Consulter le Rapport  

Rapport d’information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe au cours de la première partie de la session…

Avis sur la compatibilité des techniques de microfiltration avec la production de fromages au lait cru Consulter le Rapport  

Avis sur le projet de décret relatif aux laboratoires nationaux de référence, à l’agrément et la reconnaissance des laboratoires d’analyses, et à l’épidémiosurveillance Consulter le Rapport