Les centres de santé dentaires : propositions pour un encadrement améliorant la sécurité des soins Consulter le Rapport  

Avenir de l’Observatoire de l’alimentation Consulter le Rapport  

Pour une réforme des modalités d’accès au corps des professeurs en science politique Consulter le Rapport  

Rapport annuel 2016 de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement – Pour une sécurité intégrée et une accessibilité raisonnée Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé (…) par la commission de la défense nationale et des forces armées en conclusion des travaux d’une mission d’information sur la protection sociale des militaires Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur le désendoctrinement, le désembrigadement et la réinsertion des djihadistes en France et en Europe Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 27 avril 2016 sur la Côte d’Ivoire Consulter le Rapport  

Rapport d’information (…) sur les droits et la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge Consulter le Rapport  

Rapport d’information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d’une mission d’information constituée le 27 avril 2016 sur les acteurs bilatéraux et multilatéraux de l’aide au développement Consulter le Rapport…

Rapport d’information (…) sur le suivi de la mise en oeuvre des propositions de la commission d’enquête relative aux moyens mis en oeuvre par l’Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier…