Les concepts d’émissions TV n’échappent pas au principe de la protection des œuvres : pour être protégeable au titre du droit d’auteur, l’oeuvre doit constituer une création de forme dont la consistance et l’originalité doivent être démontrées par celui qui s’en prévaut, ce qui exclut de la protection une simple idée ou un concept. A ce titre, l’émission « Randonneurs d’aventure » (Equidia) n’est pas protégeable au titre du droit d’auteur car ne répondant pas à la condition d’originalité.
A ce titre, n’est pas suffisamment original et insusceptible de protection, la réunion des éléments suivants : générique du début, résumé de l’épisode précédent, arrivée des cavaliers et rencontre avec un guide, transfert sur les lieux de départ de la randonnée, présentation du pays où se déroule le feuilleton, contact avec les chevaux lors du premier épisode, programme du jour et explications du guide, séquence de déplacement à cheval, épreuve défi, rencontre avec la population locale, découverte et visite et enfin résumé du prochain épisode.
Ces différentes séquences d’émission ne constituent qu’une articulation de concepts insusceptibles de donner prise au droit d’auteur.
Le simple choix d’un canevas selon un déroulement logique et qui est destiné à faciliter la compréhension et retenir l’attention du spectateur ne suffit pas à traduire un parti-pris empreint de la personnalité de l’auteur de l’émission.

Mots clés : Protection des emissions TV

Thème : Protection des emissions TV

A propos de cette jurisprudence : juridiction :  Cour d’appel de Paris | Date : 6 avril 2012 | Pays : France