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Statuts de SARL dans le secteur de la nutrition à Télécharger
Statuts de SARL dans le secteur de la nutrition à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
Ce modèle de Statuts de SARL est destiné aux entrepreneurs qui souhaitent créer une société commerciale active dans le secteur de la nutrition.
Ce modèle exhaustif mais simple à comprendre et à adapter à votre situation personnelle, encadre les clauses relatives à la constitution, à la transmission des droits sociaux, à la composition et à l’organisation de la société. Ce modèle encadre également les clauses sensibles telles que la répartition des bénéfices, les cessions et les transmissions de droits, et la responsabilité des associés.
Ce modèle contient toutes les informations et clauses nécessaires pour la constitution d’une SARL active dans le secteur de la nutrition.
Ce document contient :
– L’objet de la société,
– La durée de la société,
– Le capital social,
– La contribution des associés,
– Les pouvoirs des associés,
– Les modes de nomination et de révocation des gérants et des administrateurs,
– Les règles relatives à l’assemblée générale et aux décisions des associés,
– Les obligations des associés et des gérants,
– Les clauses relatives à la responsabilité des associés,
– Les clauses relatives aux cessions et transmissions de droits,
– Les clauses relatives aux résolutions des conflits,
– Les clauses relatives aux rapports entre associés,
– Les clauses relatives à la répartition des bénéfices et aux droits des associés.
Ce document est fourni au format Word. Il peut être complété et modifié directement dans ce logiciel. Les informations que vous entrez seront intégrées automatiquement dans votre document et vous pourrez l’imprimer ou le sauvegarder sur votre ordinateur.
Ce modèle est complètement conforme à la législation en vigueur et a été mis à jour récemment. Grâce à ce document, vous aurez toutes les informations et clauses nécessaires pour créer une SARL active dans le secteur de la nutrition.
Description de ce modèle de Statuts de SARL :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 16 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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