Statuts de SARL dans le domaine de la recherche et du développement en robotique à Télécharger

Description

Ce modèle de Statuts de SARL a été spécialement rédigé pour encadrer les clauses relatives à la SARL spécialisée dans le domaine de la recherche et du développement en robotique.

Le document est composé des articles suivants :

– Nom de l’entreprise
– Objet social
– Capital social
– Durée de la Société
– Siège social
– Apports des associés
– Droit de vote et droit de jouissance des associés
– Cession des actions
– Désignation du gérant
– Rémunération du gérant
– Pouvoirs du gérant
– Comptes annuels
– Réunion des associés
– Dissolution de la société

Ce modèle de Statuts de SARL définit le cadre légal dans lequel la SARL spécialisée dans le domaine de la recherche et du développement en robotique exerce ses activités.

Les clauses contenues dans ce modèle sont obligations légales, et permettent à la SARL de s’organiser et de collaborer avec des associés. Ces Statuts sont exhaustifs et encadrent les clauses sensibles telles que le nom de l’entreprise, l’objet social, le capital social, la durée de la Société, le siège social, les apports des associés, le droit de vote et droit de jouissance des associés, la cession des actions, la désignation du gérant, la rémunération du gérant, les pouvoirs du gérant, les comptes annuels, les réunions des associés et la dissolution de la société.

Ce modèle est une version modifiable, ce qui permet à l’utilisateur de trouver une formule qui s’adapte à l’activité et à la taille de la SARL.

Ce modèle est disponible au téléchargement immédiat et peut être mis à jour à tout moment.

Description de ce modèle de Statuts de SARL :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 16 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite