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Statuts de SARL dans le domaine de la recherche et du développement en intelligence artificielle à Télécharger
Statuts de SARL dans le domaine de la recherche et du développement en intelligence artificielle à Télécharger. Déjà abonné ? Connectez-vous pour télécharger ce modèle à partir de votre Cloud My IP World.
Description
Ce modèle de Statuts de SARL est destiné aux entreprises actives dans le domaine de la recherche et du développement en intelligence artificielle. Il vous permet de réaliser un document contractuel juridiquement valide et reconnu en France. Ce document est accompagné de plusieurs clauses pré-rédigées et vous permettra d’organiser les relations entre les associés et les actionnaires de votre entreprise.
Objectif :
L’objectif principal de ce modèle est de vous donner un document juridiquement valide et prêt à l’emploi. Il encadre les clauses relatives à la constitution, à l’administration et à la gestion de votre entreprise.
Pourquoi ce modèle :
Ce modèle est conçu pour vous fournir un document juridiquement valide et prêt à l’emploi. Il est conçu pour vous aider à élaborer un document contractuel répondant à vos besoins et à ceux de votre entreprise. Ces Statuts sont exhaustifs et encadrent les clauses sensibles pour éviter les litiges et prévenir tous éventuels conflits.
Révision de ce modèle :
Ce modèle est régulièrement mis à jour pour vous fournir un document contractuel toujours plus efficace. Toutes les modifications sont documentées et il est facile de voir les changements apportés à chaque mise à jour.
Facilité d’utilisation :
Ce modèle est prêt à l’emploi et vous permet de créer un document juridiquement valide de manière rapide et efficace. Vous pouvez le modifier librement en fonction de vos besoins et ceux de votre entreprise.
Description de ce modèle de Statuts de SARL :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 16 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
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