Statuts de SARL dans le domaine de la recherche et du développement en informatique quantique à Télécharger

Description

Ce modèle de Statuts de SARL a été conçu pour les entreprises qui exercent leur activité dans le domaine de la recherche et du développement en informatique quantique. Il comporte 16 pages et prévoit tous les articles essentiels pour constituer un document légal et réglementaire.

Objectif de ce document
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Le but de ce document est de fournir un modèle de statuts pour les entreprises relevant du domaine de la recherche et du développement en informatique quantique. Il fournit les articles nécessaires à la constitution légale et réglementaire de la société, ainsi que les clauses relatives à son fonctionnement.

Contenu de ce modèle de statuts
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Ce modèle de statuts inclut tous les articles essentiels destinés à encadrer l’organisation et le fonctionnement d’une Société à Responsabilité Limitée dans le domaine de la recherche et du développement en informatique quantique. Il couvre les sujets principaux suivants :

– Préambule
– Dénomination sociale
– Objet social
– Siège social
– Durée de la société
– Capital social
– Apports
– Cessions de parts sociales
– Assemblée générale
– Gestion
– Président
– Responsabilité limitée
– Rémunération des gérants
– Dissolution
– Dépôt des statuts

Ces Statuts sont exhaustifs et encadrent les clauses sensibles relatives à la constitution et au fonctionnement d’une SARL dans le domaine de la recherche et du développement en informatique quantique.

Mise à jour
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Ce modèle a été mis à jour le 3 mars 2020 pour s’assurer de sa conformité à la législation en vigueur.

Téléchargement et utilisation
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Ce document peut être téléchargé et utilisé en format Word pour rédiger les statuts légaux de la société. Il est modifiable librement et permet de personnaliser les différents articles selon le cas de figure.

Description de ce modèle de Statuts de SARL :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 16 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite