Description

STATUTS DE FÉDÉRATION D’ÉDUCATION ENVIRONNEMENTALE À TÉLÉCHARGER

Ce document de 15 pages, à télécharger, est un modèle de statuts pour la création d’une Fédération d’Education Environnementale. Il se caractérise par un format Word optimisé pour permettre une mise à jour facile des informations du document. Ce document est modifiable librement.

INTRODUCTION

Ce document a pour objectif de fournir un modèle de statuts pour la création d’une Fédération d’Education Environnementale. Il est conçu pour faciliter la rédaction des statuts d’une fédération, ceci permettant d’économiser du temps et des coûts pour la rédaction et l’actualisation de ce document.

CONTENU DE CE MODÈLE

Ce modèle est exhaustif et comprend l’ensemble des clauses et articles constitutionnels, statutaires et administratifs nécessaires à la bonne rédaction des statuts d’une fédération. Ilencadre les clauses relatives à l’objet de la fédération, à la structure et au fonctionnement de l’organisme, à sa tutelle et à ses membres, à ses organes de gouvernance et à ses finances.

EXPLICATION DES TERMES

Ce modèle est bien détaillé et chaque article a été rédigé de manière précise et exhaustive. Il comprend des explications supplémentaires afin de faciliter la compréhension de chaque clause et article se trouvant dans les statuts.

CLÉS DE SÉCURITÉ

Ce contrat encadre les clauses sensibles telles que les procédures de nomination et de remplacement et les procédures pour la gestion budgétaire. Il comprend également certaines des clauses clés de la sécurité du fonctionnement de la fédération telles que les règles internes et entre les membres, les procédures de résolution des conflits et les procédures de dissolution.

Description de ce modèle de document :

– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 15 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite