Description
STATUTS DE FÉDÉRATION DE CLUBS DE LECTURE À TÉLÉCHARGER
Ce modèle de document présente des statuts pour une fédération de clubs de lecture. Ce document a pour objectif de structurer les clubs de lecture et les règles et obligations des membres afin d’organiser pleinement leurs activités.
DEFINITION DES ACTIVITÉS
Ce document définit les activités de la fédération et de ses membres, les missions et leurs engagements ainsi que les méthodes de fonctionnement.
ENCADREMENT DES CLAUSES
Ce modèle de document encadre les clauses relatives à la fédération et à ses membres, ainsi que les procédures à suivre en cas de litige. Ce contrat est exhaustif, et comprend des clauses sensibles telles que l’exemption de responsabilité, le droit de rétractation, l’accès au site internet et son utilisation, les droits et obligations des membres et leur protection.
RECOURS ET RESPONSABILITÉ
Ce document prévoit les méthodes de recours et de responsabilité qui peuvent s’appliquer entre la fédération et ses membres, ainsi qu’à l’utilisation des services de fonctionnement et de gestion des clubs de lecture.
Description de ce modèle de document :
– Format : Word
– Téléchargement immédiat : oui
– 15 pages
– Mise à jour : Oui
– Modifiable librement : Oui
– Revente / Publication : interdite
